Règlement intérieur de l’association ARTSCURIEUX

Présenté à l’AG et adopté définitivement par les membres du bureau le 13 septembre 2020.

Article 1 –L’adhésion

Tous adhérents doivent s’acquitter du montant de la cotisation pour l’adhésion de l’année de septembre à aout.

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion en précisant leurs noms, adresse, téléphone, mail et l’âge des mineurs.

Article 2 – Cotisation annuelle

Son montant est défini et validé en assemblée générale.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année. Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué.

Article 3 – Exclusion 

L’exclusion d’un adhérent peut être prononcée par le bureau, pour motif grave.

Il s’agit par exemple :

– d’un comportement inacceptable verbalement ou physiquement vis à vis d’un autre adhérent, d’un membre du bureau, d’un prestataire dans le cadre d’une activité organisée par l’association.

– d’une action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

– d’un manque de respect ou dégradation des lieux de visites.

– du non-respect des consignes Vigipirate et sanitaires du COVID 19.

En tout état de cause, l’intéressé sera en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.

 Article 4 – Modalités d’inscription.

Seuls les adhérents de l’association pourront s’inscrire aux sorties et aux ateliers.

Les membres du bureau peuvent donner la priorités des places aux familles pour les sorties de la catégorie  » périscolaire ».

  Article 5 – Modalités de participation aux sorties et aux ateliers sur site.

Tous les adhérents participant à une sortie ou à un atelier culturel doivent s’acquitter du montant, indiqué sur le programme sur le site. Aucun remboursement ne sera effectué s’il y a annulation à l’initiative du participant.

Par contre, si l’association annule la sortie ou l’atelier culturel la totalité du règlement sera remboursé au payeur.

Article 6 – Modalités de participation aux ateliers pédagogiques, sur le site de l’école élémentaire A. Sayad de Nanterre.

Seuls les adhérents de l’association pourront s’y inscrire.

L’atelier pédagogique est prévu pour les 6-20 ans.

Les parents devront signer une décharge parentale pour les mineurs.

Pour des raisons sanitaires, le participant devra apporter son propre matériel dont la liste sera communiquée sur le site.

Tous adhérents participants cet atelier doivent s’acquitter du montant indiqué sur le site.

Article 7 – Modalités de règlements sur le site Helloasso.

L’adhésion à l’association et inscription aux sorties et ateliers se fait sur la plateforme du site sécurisé Helloasso.

Pour chaque sortie d’un lien permet d’accéder au formulaire de règlement par carte bancaire.

Ce principe fonctionne aussi pour l’adhésion que pour une sortie ou un atelier en toute sécurité grâce au cryptage SSL des données bancaires transmises qui ne sont conservées.

Article 9 – Le programme.

Le programme est visible sur le site artcurieux.fr. Il est régulièrement réactualisé en fonction de la disponibilité des sorties proposées sur les sites culturels.

Article 10- Parcours culturels

Pour faciliter l’adhérent à faire son choix, nous classons les sorties culturelles que nous proposons en deux catégories sous forme de parcours:  Culture générale et Périscolaire.

Article 11- Atelier d’arts plastiques et appliqués sur Nanterre.

La vie associative de Nanterre, nous a mis à disposition pour l’année scolaire 2020-21 un dimanche par mois la salle polyvalente de l’école Abdelmalek SAYAD.

Où, les jeunes adhérents pourrons pratiquer un atelier d’arts plastiques et appliqués en lien avec les sorties culturelles organisées par l’association.

Article 12- Les frais de transports.

Les frais de transports sont entièrement à la charge des participants.

Article 13 – Transports en commun.

Les participants s’engagent à rester avec le groupe lorsqu’il y a un accompagnateur, d’avoir un comportement civique envers l’ensemble des membres du groupe. Tous les mineurs doivent être accompagnés d’un adulte responsable.

Article 14- Les lieux de rendez-vous.

Les rendez-vous sont indiqués sur le site et confirmés par SMS au plus tard la veille de la sortie. L’horaire doit être respecté aussi bien en amont du trajet que sur le lieu de visite.

Article 15 – Les pique-niques ou les collations.

Chaque participant est libre de son choix d’accompagner le groupe lorsqu’il y a des pique-niques et des collations organisés.

Les pique-niques ou les collations sont à la charge de l’ensemble des participants, si possible facilement transportables pour être déposés dans les vestiaires des sites.

Sur les sites, il n’y aura aucune solution de réfrigération.

Article 15 -Le bureau et leurs fonctions.

Le bureau est constitué d’une présidente, d’un trésorier, d’une secrétaire.

Leur mission est de veiller au bon fonctionnement de l’association.

Article 17 – Membre actif.

Les membres actifs de l’association sont adhérents depuis 6 mois et porteurs de projet permettant au sein de l’association en respectant les valeurs et les objectifs de celle-ci.

L’adhérent souhaitant être un membre actif doit en faire la demande auprès des membres du bureau.

Article 24 – Les adhérents non actifs ou usagers :

Sont bénéficiaires et selon les critères du règlement intérieur peuvent participer à l’ensemble du programme proposé par l’association.

Article 22 – Les adhérents bénévoles accompagnateurs :

Sont bénéficiaires et selon les critères du règlement intérieur peuvent participer à l’ensemble du programme proposé par l’association.

Ils offrent bénévolement leurs services en accompagnant un groupe à partir du point de rendez-vous donnée sur Nanterre, en utilisant les transports en commun pour aller sur le site.

  • A partir de 16 ans , ( les 16-18 ans sont accompagnés par un responsable légal).  
  • Selon son public avec son accord, il peut être amener à raccompagner son groupe sur Nanterre.
  • Son rôle sera de compter le nombre de participants.
  • Son nom est communiqué comme référent auprès du site culturel.
  • À son arrivée sur le site, Il se met en relation avec la conférencière ou la médiatrice culturelle.

Article 23 – Les adhérents référents de sorties culturelles sont bénéficiaires et selon les critères du règlement intérieur peuvent participer à l’ensemble du programme proposé par l’association.

  • A partir de 16 ans , ( les 16-18 ans sont accompagnés par un responsable légal).
  • Son nom est communiqué comme référent auprès de la conférencière ou la médiatrice du site culturel.
  • Le lieu de rendez-vous se fait sur le site.
  • Chaque participant de la sortie est autonome pour aller sur le site.
  • Le référent sur place veille au nombre de participants.
  • À son arrivée sur le site, Il se met en relation avec la conférencière ou la médiatrice culturelle.
  • Le retour est autonome pour les participants.

Article 27- L’association choisira ses partenaires associatifs partageant le même but objet indiqué dans l’article 2 de ses statuts.

Article 28 – Leurs adhérents devront devenir membre de l’association

Article 29 – Toutes prestations qui engagent des frais, l’association partenaire devra y contribuer.

Article 30Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation à l’initiative du participant ou de l’association.

Article 31 – L’association fait appel à ses prestations extérieurs pour enrichir l’offre . Ses prestations sont payantes et font parties du fonctionnement de l’association, leurs coûts sont réparties sur l’ensemble des activités organisées.

Article 32 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié et adopter aux circonstances par les membres du bureau à tous moments sans qu’il soit utilité d’être approuvé par un conseil administratif ou par une assemblée générale. A chaque modification les membres de l’association seront informés par mail.

À Nanterre, le 31 aout 2020.

Les membres du bureau.

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